Propreté Proximité Performance. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT, CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS Entre les soussignés, Madame Lucile D URSO, 54 Les Prés du Conis 74410 ST JORIOZ ; téléphone portable 06 03 59 49 68 Propriétaire Bailleur, Et M, né(e) le Adresse, 2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION, Cuisine Salle de bains et toilette Murs et plafonds Fenêtres Revêtements de sol Extérieurs Divers Général Attirer l attention de l équipe de déménageurs sur les mesures de précaution à prendre Prévoir, DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette, Produits vaisselle HalaGastro F11 Détergent pour lave-vaisselle avec chlore actif. les bureaux, la bibliothèque et le centre de documentation, les bureaux de l atelier «reprographie-courrier-infographie». Modèle de contrat : Contrat de prestation de service . Dans ce cas, il est préférable de citer la présence de ces. Annexe A - Etat des lieux Un état des lieux de démarrage de chantier, pour chacun des sites, sera signé conjointement par les parties. de 18 cm en RDC, ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS Service des Travaux, de la Maintenance et de la Logistique (STML) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Cession de droits; Vous doter d'un modèle de contrat de prestation de service vous assure de travailler sur une base légale objective et sérieuse. En fait, le contrat indéterminée ou le CDI représente un engagement réciproque formel ou informel. Si vous souhaitez mettre fin à une prestation de services, vous pouvez utiliser le modèle ci-dessous : A (ville), le (xx/xx/xx) Nom et prénom. Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires, Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy, Association des Responsables de Services Généraux, Objet du document CAHIER DES CHARGES PRESTATION DE NETTOYAGE. Code Postal, Ville . Télécharger notre modèle de contrat à durée déterminée word gratuit Vous pouvez utiliser ce modèle tel quel ou le personnaliser. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE, MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010, Général. HORAIRES DE L ENTREPRISE PRESTATAIRE L entreprise prestataire devra veiller à ce que ses plannings d intervention ne gênent pas l organisation du temps de travail du personnel de la Société X. L entreprise prestataire doit prévoir d intervenir selon les plannings suivants : a) Gare Le ménage et l entretien des locaux devront être effectués selon le planning suivant : - pour l ensemble des bâtiments à l exclusion des zones ci-après identifiées, du lundi au vendredi, de 18 h 00 à 21 h 30 (sauf jours fériés) - pour les bureaux de direction : de 8 h 00 à 10 h, du lundi au samedi matin, - pour le PCS : de 10 h 00 à 12 h 00, du lundi au samedi matin b) Annexe Le ménage et l entretien des locaux devront être effectués selon le planning suivant : - 2 fois par semaine, les lundis et jeudis, de 10 h 00 à 11 h 00 (sauf jours fériés) c) Dépôt Le ménage et l entretien des locaux devront être effectués selon le planning suivant : - 2 fois par semaine, les lundis et jeudis, de 10 h 00 à 11 h 00 (sauf jours fériés). Le contrat de prestation de services est une convention conclue à titre onéreux entre deux parties : un prestataire et son client.Ce contrat fait naître des droits et des obligations réciproques entre elles. Si vous utilisez une version récente de Word, vous pouvez aussi créer un PDF avec la fonction « enregistrer sous ». 1 1/16 Association des Responsables de Services Généraux CONTRAT D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE Avertissement : ce document est un exemple de contrat de ménage établi pour un besoin particulier. Pour toute entreprise, en vertu de l’article L441-3 du Code de commerce, la conception de facture de prestation de serviceest capitale. Download samples of professional document drafts in Word (.doc) and Excel (.xls) format, Sous traitance, prestation de services : Une différence de travail Dans le contrat de la sous-traitance. NOM / Prénom... GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. B - Zones de traitement Le bâtiment est découpé en zones de traitement différentes qui induisent la qualité de la prestation à retenir ; la liste des locaux, référencés de A à, figure ci-après : type A un bureau le local «archives», type B les circulations horizontales, les circulations verticales (escaliers) type C les sanitaires, le local «repas» type D la zone de réception, l entrepôt. Société. 032 846 45 95 Fax 032 846. Sauf indications particulières précisées dans le présent contrat, la CCT fixe les conditions d'emploi de l'employé(e). Le contrat de prestation de services se distingue du contrat de vente, qui porte essentiellement sur le transfert d'un droit de propriété. Sur Internet, on peut trouver des modèles de lettre de résiliation de contrat de prestation de service en PDF ou en Word. Le contrat de prestation de services est un contrat ou une convention par lequel un prestataire s'engage, contre rémunération, à fournir un service à un client qui peut être soit une entreprise, soit un particulier.. Le contrat de prestation de services reprend également les obligations que les parties s'engagent à respecter. les circulations horizontales et circulations verticales. Il est rappelé que le matériel de climatisation installé dans ses locaux comprend les appareils suivants : Marque de l'appareil Puissance. Ce contrat est passé pour une durée de _____ ans. Le règlement du solde restant dû devra être versé le jour de votre arrivée. Annexe 1 plan et surfaces immeuble GARE Annexe 2 plan et surfaces immeuble ANNEXE Annexe 3 plan et surfaces immeuble DEPOT, Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux Les fréquences d opération indiquées ci-après sont données à titre indicatif et sont susceptibles d être réajustées selon les résultats, ANNEE 1 - NETTOYAGE COURANT VIDAGE ET ESSUYAGE HUMIDE DES CORBEILLES ESSUYAGE DES BUREAU ET TABLES ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS DANS PC SECURITE DANS SAS ACCES A COUR ESSUYAGE, AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE APPEL D OFFRE POUR UN MARCHE DE NETTOYAGE Pouvoir adjudicateur Monsieur Bernard VALERO, ambassadeur de. Siège social de la société X A - Etat des lieux Un état des lieux de démarrage de chantier, pour chacun des sites, sera signé conjointement par les parties. les sanitaires, cafétérias et véranda (1), les cuisines, le local médical et l infirmerie tous les 3 mois journalier tous les 2 jours hebdomadaire journalier Balayage et nettoyage humide des sols plastifiés dans les locaux informatiques Vidage des corbeilles à papier et changement de sacs des locaux informatiques Dératisation, désinsectisation et désinfection Ramassage des papiers sur le sol (sauf circulations verticales) Nettoyage complet (sol, vitres, portes) des 6 ascenseurs (sauf l ascenseur qui mène du parking au rez-dechaussée) Dépoussiérage à l aspiro-brosseur des sols moquettes et tapis de sols dans les circulations horizontales Nettoyage complet (sol, vitres, portes) ascenseur (du parking au rez-dechaussée) Dépoussiérage à l aspiro-brosseur des sols moquettes dans les circulations verticales Astiquage de la robinetterie et des chromes, Détartrage approfondi des cuvettes WC, urinoirs, lavabos, bacs de douches, éviers, robinetteries et plans de travail Lavage des sols à l aide de produits désinfectants et désodorisants Nettoyage des deux faces des abattants de toilette et des brosses ainsi que de leur récipient dans les sanitaires Nettoyage des glaces, appliques d éclairage et tous éléments fixes (portes-savons, distributeurs, etc...), Nettoyage du carrelage mural, des portes et poignées Vérification, changement, fourniture et approvisionnement des consommables sanitaires (désodorisants, papier hygiénique...) sauf pour le local médical et l infirmerie, Vidage et désinfection des poubelles, évacuation des déchets, 9 9/16 Type de locaux type E (suite) type F Zones de traitement Périodicité Description des tâches. 1 .2 - ADRESSE DES LOCAUX Lot 1 : 5 Rue des Frères Wilkin - 14460 COLOMDELLES L'organisation de services de « catering » ne doit pas se substituer au service de restauration légère. Pour transformer votre modèle de lettre « Demande de nettoyage des parties communes » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word … Contrat-type de. Le contrat de prestation de services est un type de contrat très courant, utilisé dans de nombreux secteurs d’activité, et notamment par les professions libérales et artisanales. IDENTIFIANTS... 1 Association des Directeurs et Responsables de Services Généraux Facilities Manag ers Association LE PLAN DE PREVENTION Avertissement : ce document est un exemple établi pour un besoin particulier. Le contrat de prestation de service proposé ne tient pas compte des situations particulières, ni des clauses particulières qui peuvent être insérées Le Contrat de nettoyage de bureaux est conclu entre un Prestataire spécialisé et son Client (locataire de bureaux, propriétaire ou syndic). Contrat de prestations de services Template – Download Now. PRESTATION DE SERVICEPRESTATION DE SERVICE Prestation de service d'entretien et de nettoyage Page 3 Africa Green Solution /africagreen2010@yahoo.fr I- PRESENTATION DE AFRICA GREEN SOLUTION Télécharger le PDF (95,44 KB) Nous vous recommandons de croiser plusieurs sources d'information pour affiner votre document et le … Pièces détachées SAV-002-I 1/10. Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 6 juillet 2012 auprès du service Architecture du SIAL : DOSSIER Technique de l'exposant. les sanitaires, le local «repas» bihebdomadaire. ARTICLE 4 : CONTROLE DE L'EXECUTION DES PRESTATIONS 4.1 Le contrôle de l'exécution des prestations du présent Contrat est effectué par le Service de Sécurité. Nous évoquons ce point en détail dans ce dossier : les obligations dans le cadre d'un contrat de prestation de services. LOCAUX À ENTRETENIR Les bâtiments à nettoyer sont ceux situés : Bd. Les modalités de rupture du contrat de prestation de services. BATIMENT A ANNEXE 1 Fréquence des prestations : périodicité Nature des prestations Q H M T A Local dédié au agents d'entretien : chambre F1 ET F20 internat filles ET G18 internat gatçon Bureau et assimilés, Ref. les locaux techniques (3), le local archives, le local «petit stockage fournitures Aération des locaux Ramassage des papiers sur le sol Vidage des corbeilles à papier et changement de sacs Vidage et essuyage humide des cendriers Dépoussiérage à l aspiro-brosseur des sols moquettes Dépoussiérage des bureaux, meubles et objets meublants Dépoussiérage des écrans et claviers informatiques Désinfection des téléphones Enlèvement des traces et des tâches sur les cloisons, portes et interrupteurs Nettoyage des sièges Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure Dépoussiérage et nettoyage des stores Nettoyage des plinthes Détartrage approfondi des cuvettes WC, urinoirs, lavabos, bacs de douches, éviers, robinetteries et plans de travail Lavage des sols à l aide de produits désinfectants et désodorisants Nettoyage des deux faces des abattants de toilette et des brosses ainsi que de leur récipient dans les sanitaires Nettoyage du carrelage mural, des portes et poignées Vérification, changement, fourniture et approvisionnement des consommables sanitaires (désodorisants, papier hygiénique...), Vidage et désinfection des poubelles, évacuation des déchets, Dépoussiérage à l aspiro-brosseur des sols moquettes et des tapis de sols Travaux supplémentaires sur devis Le prestataire joint au présent contrat le prix à l unité des travaux supplémentaires listés cidessous et qui devront être systématiquement proposés au client par le prestataire chaque fois que nécessaire : - shampooinage moquette, - dépoussiérage des faux-plafonds, - dépoussiérage des faux-planchers, 12 12/16 3) Dépôt A - Etat des lieux Un état des lieux de démarrage de chantier, pour chacun des sites, sera signé conjointement par les parties. c) Dépôt sis : Adresse Le bâtiment objet du présent appel d offres est composé de deux cellules d une superficie de m² et de locaux d activités en mezzanine d une superficie de 370 m², soit un total de m². ), CAHIER DES CHARGES. Il prendra effet le _____ et arrivera à son terme le _____. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. Lettre de résiliation de contrat de prestation de service - Modèle Word gratuit. En effet, il permet de générer des revenus pour l’entreprise. Vous êtes prestataire et vous souhaitez proposer une prestation de service à un client potentiel. Ce type de contrat a pour but d'encadrer les missions du professionnel. Société. Ce document vous présente les clauses utiles et indispensables à insérer dans ce type de contrat, et qui vous permettront de poser les bonnes bases de votre collaboration. Contrat de prestation de services. Utilisez ce modèle de proposition pour présenter vos services à un client potentiel. CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Le règlement est effectué par virement à 30 jours sur présentation de facture adressé au service comptabilité de la société X. VIII LITIGES Tout différend sera soumis au tribunal de commerce de Paris. Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle continue est résilié. Le local est distribué à l extérieur sur une voie privative du parc d activités. le bureau, le local «archives» bihebdomadaire. Il ne s'agit en aucun cas d'un modèle type élaboré par l'arseg. Vous devez procéder à la rédaction d'un contrat de prestation de service afin d'aménager les conditions de votre prestation. Cuisine Salle de bains et toilette Murs et plafonds Fenêtres Revêtements de sol Extérieurs Divers, DÉCHETS MÉNAGERS. Surface habitable : 213 M² Nbre de chambres : 5 Nbre de sdb : 3 Taxe Foncière : 996, DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. Tous ces modèles font partie de l'application de Business-in-a-Box. Simply fill-in the blanks and print in minutes! En outre, le prestataire peut, sur simple demande de l'Ambassade, être amené à laisser se. VI CONTROLE QUALITE La Société X désignera un interlocuteur représentant l ensemble des sites de la société et qui gèrera les relations avec le fournisseur. les sanitaires, cafétérias et véranda (1), les cuisines, le local médical et l infirmerie. Le local est distribué à l extérieur sur la rue. Celui-ci s'engage à s'y conformer. Dans cette affaire, un contrat d'abonnement de nettoyage a été conclu. C'est une convention conclue à titre onéreux entre deux parties : un prestataire et son client. Un service représente donc toute autre prestation que la vente d'un bien, comme par exemple les réparations sur un bien, le conseil, les améliorations sur un bien, le transport de biens ou de personnes, etc. Le contrat d'entretien d'un immeuble ou d'un local est conclu entre un prestataire de service de nettoyage et le client. CHAPITRE I : DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 1 : GENERALITES Le présent Cahier, CAHIER DES CHARGES Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires DESIGNATION DES LOCAU Bâtiment des Maternels Bâtiment des Primaires 2 Bâtiment des Maternels Salles de classe 3 Locaux communs, Association des Responsables de Services Généraux Facilities Managers Association CAHIER DES CHARGES GARDIENNAGE Avertissement : ce document est un exemple de cahier des charges Gardiennage établi pour. ), les locaux spécifiques (locaux informatiques) ouverts 24 h/24, 365 j/an Dépoussiérage et nettoyage des stores Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure Nettoyage des plinthes. balayage humide des sols, LOT 1 - PARIS. Vous êtes prestataire et vous souhaitez proposer une prestation de service à un client potentiel. Il ne s'agit en aucun cas d'un modèle type élaboré par l'arseg. Created Date: 12/5/2017 10:52:21 AM Le contrat de prestation de services est donc conclu à titre onéreux et engage les deux parties (le prestataire et le client) l'une envers l'autre, en créant de fait. B - Zones de traitement Le bâtiment est découpé en zones de traitement différentes qui induisent la qualité de la prestation à retenir ; la liste des locaux, référencés de A à F, figure ci-après : type A type B type C ouverts 24 h/24, 365 j/an type D type E type F les bureaux, la bibliothèque et le centre de documentation, les bureaux de l atelier «Reprographie-Courrier- Infographie», les bureaux de direction (dont 1 avec du parquet en bois), les salons d attente, les salles de conférences et de réunions (dont 1 avec moquette murale), l accueil, Tous ces locaux devront faire l objet d un entretien de haut niveau le bureau de sécurité (P.C.S. Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION. AGENT d ENTRETIEN 1/7. - 1 sanitaires filles RDC - 1 sanitaires garçons RDC - 3 sanitaires, F.I.C. Le présent contrat est conclu conformément à la Convention Colle de Travail du secteur du nettoyage pour la Suisse romandective (CCT). Cependant, Services Animations sur stands Architecture Assurance complémentaire et vol Badges Commissariats Exposants Cuisines sur stand Dons de produits alimentaires Douanes État des lieux de votre surface de stand, UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS, DOSSIER Technique de l'exposant 20 e congrès français de rhumatologie 2 3 4 5 Décembre 2007 P2 P3 / P4 P5 / P6 P7 P8 P9 P10 P11 / P12 P13 INFORMATIONS GÉNÉRALES ADRESSES UTILES STANDS ÉQUIPÉS PAR LA SOCIÉTÉ, Banque africaine de développement Division des Achats Institutionnels Date: 28.03.2014 DEMANDE DE PROPOSITIONS POUR LA PRESTATION D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA BANQUE A L IMMEUBLE CCIA A, Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION RESERVATION 1. ), Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21, Invitation à soumissionner n PTD/10/056. Ce contrat annule et remplace toute. Nos services concernent les propriétaires désireux de louer leurs biens avec une possibilité de services sans obligation fiscale de proposer ces derniers ( hors cadre ZRR ). ), les locaux spécifiques (locaux informatiques) les circulations horizontales, les circulations verticales (escaliers...), les ascenseurs, les sanitaires, le local médical et l infirmerie, les cuisines, cafétérias et véranda (1) Tous ces locaux devront faire l objet d un entretien de haut niveau les locaux techniques (ateliers, labo, autocom...), les cours intérieures (2) le quai de livraison, les parkings (dont la rampe d accès et les soussols), les monte-charges (2), les locaux poubelle et ménage, 6 6/16 C - Périodicité des tâches Type de locaux type A type B Zones de traitement Périodicité Description des tâches. 15 15/16 3. Evolution des exigences de la rubrique, ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX, MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP, Marché reconductible passé par appel d offres ouvert en application des prescriptions de : L article 6 Alinéa 2 paragraphes 1 de l'article 16 Alinéa. les bureaux de direction (dont 1 avec du parquet en bois), les salons d attente, les salles de conférences et de réunions (dont 1 avec moquette murale), le hall d accueil,. Dans le cas de la sous-traitance, le travail s'organise autour d'un contrat passé entre un donneur d'ordre et un sous-traitant. Adresse. > Attention Il convient donc de faire très attention lors du remplissage, et il convient surtout de bien l’adapter à vos besoins spécifiques et votre activité. Pensez à vos collègues : une fois votre propre document élaboré, pensez à le communiquer à l'arseg. immeuble CCIA. OBJET : Service de nettoyage de bureaux de la MSA de la Corse. Pour transformer votre modèle de contrat « Contrat de prestation de service » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF. Mais les cas n'étant pas les mêmes, on conseille de les adapter en fonction de la situation.