Greenpeace Greenpeace (littéralement « paix verte ») est une organisation internationale. Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ? Cette loi est fortement marquée par les idées libérales : c’est la liberté qui prévaut et notamment celle du contrat. service en ligne(http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/index.php). ANT L'association nationale transgenre (A.N.T.) Son but étant d'ouvrir les yeux du grand public à propos de la cruauté que cause notre alimentation sur les animaux. [...] de consécration et d'association, connue sous le nom de vœu héroïque [...] et destinée à assurer l'établissement de la Société des Écoles Chrétiennes, Jean-Baptiste de La Salle, en même temps que Nicolas Vuyart et Gabriel Drolin, exprime cette volonté et cette politique commune d'avancer ensemble vers ce monde nouveau par un chemin qui n'avait pas été tracé d'avance. 2. électronique. La IIIe République établira en 1901 la liberté d’association. Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez Un nom de startup qui attire l’attention d’un client sera mémorisé à long terme. Calvados. Thanlyin est reliée à Rangoon par un pont sur la Bago ouvert en 1993. What is BDS? 3010 ha. 5. Durant l'année 1952, elle fut affiliée à la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme (FFSS). espace personnel. Tu as sans doute déjà entendu le conseil suivant “Ton nom doit comporter maximum 2-3 syllabes”. Les associations caritative en France sont nombreuses et leur générosité attire chaque année de nombreux bénévoles. Veuillez nous excuser pour ce désagrement. Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre, Accéder au d’un APF France handicap (connue jusqu'en 2018 sous le nom d'Association des paralysés de France) a été créée en 1933 par quatre jeunes atteints de poliomyélite : André Trannoy, Jacques Dubuisson, Jeanne Henry et Clothilde Lamborot.Révoltés par l'exclusion dont ils étaient victimes et souhaitant rompre l'isolement des personnes en situation de handicap, ils créent l'association en avril 1933. L'association, connue sous le nom « d'Association des Sauveteurs Secouristes de la Robertsau » (ASSR) a été créée le 5 Janvier 1901. identifier les difficultés et attentes des usagers pour en informer nos correspondants dans les L’asso intervient dans le monde entier et mène de divers actions comme la distribution de produits de première nécessité, l’organisation de manifestation sportives et culturelles ainsi que l’accès aux divertissement. Boycott, Divestment, Sanctions (BDS) is a Palestinian-led movement for freedom, justice and equality. FÉDÉRATION ASSO1901 propose l'annuaire des associations françaises issu d'une base de données de plus de 2.126.000 associations classées (toutes régulièrement déclarées au Journal Officiel) : les informations sont périodiquement qualifiées et actualisées; les nouvelles créations (modifications et dissolutions) sont intégrées. Lorsqu'ils choisissent le nom ou le sigle de l'association, les dirigeants doivent vérifier qu'il n'est pas déjà utilisé. De ce fait, le nom d’une association doit être : 1. Thanlyin, jadis connue sous le nom de Syriam (ou même Siriangh) est une ville de la Région de Yangon en Birmanie (Myanmar). est une association nationale, créée sous le nom de Trans Aide en septembre 2004.Très attachée à une action de proximité, elle s'appuie sur la mise en place de groupes locaux et régionaux. Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Pour ce faire, écrire « à 0 41 27 W ; 49 20 34 N. 55 ha. Institut national de la propriété intellectuelle. ministères et organismes publics. Pas du tout, Vous avez noté 4 sur 5 : De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "nom d'Association" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. Ne mentionnez pas de données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, numéro de L’équipe service-public.fr vous remercie pour vos remarques utiles à l'amélioration du site. Droit d'auteur: les textes sont disponibles sous licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions; d’autres conditions peuvent s’appliquer.Voyez les conditions d’utilisation pour plus de détails, ainsi que les crédits graphiques. générales d'utilisation. 26 juil. Une recette indienne ancestrale connue pour ses bienfaits sur la san... té, notamment la stimulation de notre système immunitaire grâce à l’association du curcuma et du poivre. S’il est exact que tu peux trouver un nom courtqui ne soit pas encore déposé à l’INPI, sur le web c’est une autre paire de manches. Vous avez noté 1 sur 5 : Basée à Strasbourg et plus précisément, quartier Robertsau, elle dispose d'un local se situant 2 rue Mélanie où se réunissent tous … Le Réseau Action Climat fédère 25 associations nationales (associations généralistes ou spécialisées sur certaines thématiques comme les transports, l'énergie, la solidarité, etc.) L'association L214 tire son nom de l'article L214-1 du Code rural dans lequel les animaux sont pour la première fois désignés comme « êtres sensibles » dans le droit français. 3. Association de fait ou association non déclarée. Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel. L’entreprise 4.0 complique la donne. Le site d'Autisme Europe . Accueil associations >Formalités administratives d'une association >Création d'une association >Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ? Liste en rapport avec les partis politiques, Liste des associations artistiques belges, Liste d'associations folkloriques étudiantes en Belgique, Liste d'associations françaises reconnues d'utilité publique, Liste d'organisations basées en Antarctique, Liste d'organisations civiles pour les droits des personnes intersexes, Liste d'organisations de défense des droits des LGBT, Liste d'organisations de la sclérose en plaques, Liste d'organisations désignées par le Southern Poverty Law Center comme groupe haineux, Liste de compagnies françaises de breakdance, Liste des groupes de défense des animaux en France, Liste des organisations de femmes pour la science, Liste des organisations dissoutes en application de la loi du 10 janvier 1936, Liste d'associations marocaines reconnues d'utilité publique, Liste des organisations opposées à la corrida, Liste d'organisations non gouvernementales internationales, Liste des instituts officiels de statistique, Liste d'associations de Tibétains en exil, https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Catégorie:Liste_d%27associations&oldid=120962189, licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions. [...] de consécration et d'association, connue sous le nom de vœu héroïque [...] et destinée à assurer l'établissement de la Société des Écoles Chrétiennes, Jean-Baptiste de La Salle, en même temps que Nicolas Vuyart et Gabriel Drolin, exprime cette volonté et cette politique commune d'avancer ensemble vers ce monde nouveau par un chemin qui n'avait pas été tracé d'avance. Cette catégorie comprend les 2 sous-catégories suivantes. Faut-il protéger le nom d'une association ? Avoir un nom est obligatoire pour une association déclarée. Cette catégorie contient les 39 pages suivantes. Pointe du Hoc. 4. Greenpeace Greenpeace (littéralement « paix verte ») est une organisation internationale. d’inactivité. fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Quasiment tous les noms courts en .com sont réservés. Les fondateurs de l’association sont libres de choisir le nom qu’ils souhaitent donner à leur structure, dans certaines limites. Si vous souhaitez le recevoir, envoyez-nous un mail avec vos nom, prénom, adresse postale, adresse mail sur laquelle vous souhaitez recevoir le lien et précisez si vous êtes parent ou professionnel. Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ? Nous … Depuis, elle a pris le nom de FFSS Robertsau. Facile à lire et à retenir par les adhérents, les bénévoles, les bénéficiaires et les partenaires : une abréviation, un mot existant… En effet, le nom sera indiqué sur tous les supports de communication de l’association (lettres … Il est conseillé de donner à son association : un nom original : il s'agit d'un … 0 52 08 W ; 49 22 07 N. 1 128 ha. La revente de noms de domaine est un exercice lucratif. Les personnes âgées ont besoin d’aide, trouvez plus facilement les moyens de les accompagner. Annuaire des associations françaises asso1901.com. Les dirigeants peuvent rechercher sur le service de consultation des annonces officielles des associations si le nom ou le sigle choisi existe déjà. ainsi que 10 associations locales et régionales. Le footballeur Paul Pogba a fait une énorme annonce sur sa page FaceBook officielle en juin dernier. Surface de la zone tampon. Liste des associations écologiques Bienvenu dans le répertoire d'associations écologiques de Planète Healthy! Les champs marqués d’un * sont obligatoires. Pour vous aider nous avons conçu et mis au point un générateur de nom pour les associations. Voir le niveau de satisfaction pour tout le Le nom de votre association est le tout premier média de communication qui touchera le public, il faut donc essayer de condenser le plus de sens possible en un minimum de contenu. C’est le droit de constituer, d’adhérer et de refuser d’adhérer à une association. ainsi que 10 associations locales et régionales. 1 10 56 W ; 49 25 55 N . Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ? C'est sous cette dénomination que l'association sera connue des tiers. Port artificiel Winston … Une association caritative est une association qui a pour but de venir en aide aux personnes qui en ont besoin. Comme son nom l’indique, le Réseau Ecole Nature met principalement en place des actions de sensibilisation auprès des jeunes générations. Durant l'année 1952, elle fut affiliée à la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme (FFSS). La liberté d’association n’est pas un droit datant u XIXe siècle mais remonte au fondement de notre civilisation. Pour éviter le risque de confusion avec le nom d'une société ou d'un autre organisme, les dirigeants peuvent : Il est interdit d'utiliser un nom ou un sigle enregistré comme marque auprès de l'Inpi. Celle-ci peut être créée sans autorisation ou déclaration préalable sous réserve qu’elle ait un objet licite et qu’elle respecte les lois et règlements en … L'Association de Lutte Contre les Discriminations est, comme son nom l'indique, une association de loi 1901.Elle agit en faveur des victimes de discriminations et intervient dans la sensibilisation de tous les publics.Ses secteurs d'action son l'éducation et l'accompagnement. Journal de Chirurgie Viscérale - Vol. Elles ciblent particulièrement les populations pauvres, confrontées à des catastrophes et des guerres ou encore sinistrées. 4 Fondation L'Oréal 25 800 000 K€ 0,03%. Comme son nom l’indique, ... Connue pour ses actions spectaculaires et son militantisme à toute épreuve, elle s’est démarquée par ses prises de position contre les essais nucléaires, le massacre des phoques ou le lestage des déchets toxiques en pleine mer. (Ao amin'ny sakafo ny... fanafody natoraly voalohany indrindra momba … L'association, connue sous le nom « d'Association des Sauveteurs Secouristes de la Robertsau » (ASSR) a été créée le 5 Janvier 1901. Les fondateurs de l'association sont libres de choisir le nom qu'ils souhaitent donner à leur structure, dans certaines limites. Durant l'année 1952, elle fut affiliée à la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme (FFSS). Pour des raisons de sécurité, nous ne pouvons valider ce formulaire suite à une trop longue période Manche. La version Facile à lire . service en ligne(http://bases-marques.inpi.fr/), Code de la propriété intellectuelle : articles L713-1 à L713-6, Droits conférés par l'enregistrement d'une marque, Consulter les annonces des associations et fondations, Recherche sur les entreprises immatriculées au registre du commerce et des sociétés (RCS), Rechercher une entreprise au répertoire Sirene. L'association, connue sous le nom « d'Association des Sauveteurs Secouristes de la Robertsau » (ASSR) a été créée le 5 Janvier 1901. Facebook Twitter LinkedIn Imprimer. Comment se renseigner sur une association ? Une erreur technique s'est produite. 2 – Paul Pogba et sa fondation créée avec ses frères. Pour connaitre et exercer vos droits, notamment de retrait de votre consentement à Le nom de l'association « Toute association doit obligatoirement avoir un nom qui est mentionné dans les statuts. 450 ha. Le choix du nom. Drole De Vie Femme Connue Hansel Et Gretel Acteurs Américains Fatale Mode Gossip Girl Chuck Gossip Girl Blair Chuck Bass 'I wish her all the best': … Depuis, elle a pris le nom de FFSS Robertsau. Les fondateurs de l'association sont libres de choisir le nom qu'ils souhaitent donner à leur structure, dans certaines limites. Pour vous abonner aux mises à jour des pages service-public.fr, vous devez activer votre ANT L'association nationale transgenre (A.N.T.) Un second pont est en construction depuis 2003. Créée en 2004, Dons Solidaires est une association d'intérêt général. L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Bauhaus early season Tour de la Provence win takes pressure off Bahrain Victorious. Il est tentant, dans ce c… De l'énergie renouvelable à la protection des espèces en danger, trouvez l'association qui vous correspond ! l’attention du responsable messagerie » à partir de la rubrique « Contact ». N’hésitez pas à […] Le logo peut être évocateur des actions que l’association met en place et de son dynamisme. L'Association de Lutte Contre les Discriminations est, comme son nom l'indique, une association de loi 1901.Elle agit en faveur des victimes de discriminations et intervient dans la sensibilisation de tous les publics.Ses secteurs d'action son l'éducation et l'accompagnement. Le Réseau Action Climat fédère 25 associations nationales (associations généralistes ou spécialisées sur certaines thématiques comme les transports, l'énergie, la solidarité, etc.) » sera mise à jour significativement. sur … ». Le nom de l’association (avril 2018) Toute association doit obligatoirement avoir un nom qui est mentionné dans les statuts. C’est également un réseau de militants qui dialogue au niveau local et national avec les politiques pour construire des partenariats visant à : l’émergence d’une démocratie … 5 Fondation BNP Paribas 43 400 000 K€ 0,02%. Voir le niveau de satisfaction pour tout le site. Il faut donc penser à un patronyme court mais puissant, qui soit en mesure de convaincre et mettre en confiance toutes les personnes concernées par votre association. Cette liste recense une partie des associations reconnues d'utilité publique en France (ARUP), classées par ordre alphabétique. Omaha Beach. Nom CA Dot/CA. droit d’accès et de rectification des informations qui vous concernent. En France, la liberté d'association s'inscrit dans un ensemble juridique de droit privé associatif décrit par la Loi de 1901 comme étant un contrat qui permet aux citoyens de s'associer librement pour mener des activités dans un but autre que celui de partager des bénéfices. Que vous soyez témoin, proche ou victime, n’hésitez pas à vous adresser à ces associations, qui peuvent vous conseiller et vous accompagner. La version Facile à lire . Parfait ! Le communiqué d'Autisme Europe 2. L’association non déclarée est une association dite “de fait”. C’est la raison pour laquelle il est recommandé de fréquenter certains des nombreux événements organisés en France dans ce secteur, dont le « salon des solidarités » ou encore le « Tour de France humanitaire et solidaire ». En 2016, le footballeur a créé l’association Les Tremplins Blaise Matuidi qui se définit comme un facilitateur de projet pour les jeunes en difficulté. La dernière modification de cette page a été faite le 1 décembre 2015 à 12:28. Javascript est désactivé dans votre navigateur. C'est pourquoi nous vous présenterons ici les associations les plus importantes en … Femme connue Collection de Angéline Digbeu • Dernière mise à jour Il y a 5 jours. daccess-ods.un.org. C’est une forme d’association qui est dotée de statuts organisant son fonctionnement, mais qui n’a pas été déclarée à la préfecture par ses fondateurs.. Les dirigeants peuvent consulter la base de données des marques : Institut national de la propriété industrielle (Inpi), Accéder au Et propose des ateliers de rencontre avec les artisans et acteurs du développement durable. BDS upholds the simple principle that Palestinians are entitled to the same rights as the rest of humanity. Votre abonnement a bien été pris en compte. Connectez-vous et recevez une Fondé en 1971 par Jim Bohlen et Irving Stowe après le mouvement Don’t Make a Wave Committee visant à s’opposer aux essais nucléaires aux États-Unis, Greenpeace est un groupe de plaidoyer luttant contre ce qu’il estime être les plus grandes menaces … Avec la barre de recherche ci-dessus, testez ce générateur de nom d’association et trouvez plus de 180 noms différents pour votre association. La résolution du … 170 ha. (http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/index.php), Cette page ne pas m'a pas du tout été utile, Saisie complémentaire requise – affichage automatique. Avant de vous engager auprès d’une association spécifique, un contact humain est toujours préférable. Consultez les textes complets suivants : 1. Utah Beach. 1 - Olympe de Gouges, connue pour sa "déclaration des droits de la femme et de la citoyenne" ; 2 - Louise Michel , militante anarchiste et figure de la Commune de Paris ; Écrit dans l’alphabet latin ; pour pouvoir être publié au journal officiel des associations ; 2. 0 59 17 W ; 49 23 41 N. 20 ha. De nombreuses sociétés ou associations proposent de l'aide matérielle, sociale ou morale aux personnes Essayez ultérieurement. D’ailleurs, il reflète son identité et constitue son premier outil de communication auprès du public. Même si les plus fervents défenseurs des animaux arrivent plutôt bien à se repérer parmi toutes les associations de défense des animaux, ce n'est pas le cas pour beaucoup de monde. Nom de l’élément. 3 Fondation Carrefour 20 900 000 K€ 0,04% . » est mise à jour. 334 Followers, 590 Following, 0 Posts - See Instagram photos and videos from @nom.connue Chaque année, Les Tremplins sont rythmés par quatre événements ann… Disponibilité : finalement, vous devez vérifier que votre nom de marque n’est pas déjà pris. Ils doivent par exemple s'assurer qu'une autre association ne porte pas le même nom ». Lorsqu'ils choisissent le nom ou le sigle de l'association, les dirigeants doivent vérifier qu'il n'est pas déjà utilisé par une association ou par un autre organisme ou qu'il ne s'agit pas d'une marque déposée. Les messages adressés à service-public.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné à : Le destinataire de votre message est la Direction de l’information légale et administrative, Batterie de Longues. * Quel est le nom de votre association ? C'est sous cette dénomination que l'association sera connue des tiers. Faire un don, devenir adhérent ou bénévole dans une association qui défend une cause est une possibilité. Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à jour de cette page. 1 Fondation Hermès 5 200 000 K€ 0,15%. Grâce à ce générateur de noms, vous trouverez à coup sûr le nom de votre association. est une association nationale, créée sous le nom de Trans Aide en septembre 2004.Très attachée à une action de proximité, elle s'appuie sur la mise en place de groupes locaux et régionaux. Elle est présente sur tous les continents (dans 40 pays). l'utilisation des données collectées par ce formulaire, veuillez consulter nos conditions Calvados. 954 ha. C’est sous cette dénomination que l’association sera connue des tiers. Un logo est une forme graphique qui reprend éventuellement votre nom, votre sigle, vos couleurs, etc. Toutes les associations Voir plus d'idées sur le thème Femme connue, Femme, Mode gossip girl. Le site d'Autisme Europe . 23 épingles. Les champs marqués d’un * sont obligatoires. Au sud se trouve le port de Thilawa, le principal port de haute mer du pays, sur l'embouchure de la Yangon. Certes, de plus en plus de structures gèrent avec rigueur l’argent collecté. S'abonner. responsable du site service-public.fr. La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. COUR SUPRÊME DU CANADA RÉFÉRENCE: R. c.Slatter, 2020 CSC 36 APPEL ENTENDU: 6 novembre 2020 JUGEMENT RENDU: 6 novembre 2020 DOSSIER: 38870 ENTRE : Sa Majesté la Reine Appelante et Thomas Slatter Intimé - et - Inclusion Canada (anciennement connue sous le nom d’Association canadienne pour l’intégration communautaire), Fonds d’action et d’éducation juridiques pour les femmes, Il pourra figurer sur les documents commerciaux, les cartes de visite, le papier à en-tête de la société ou les factures, en plus des mentions obligatoires (dénomination sociale, siège social, numéro SIREN, etc.). L'espace gestion de la zone membre (à droite) permet de pouvoir gérer à tout moment votre fiche descriptive. Notre site reflète donc cette préoccupation : outre une partie générale, qui traite des grands problèmes auxquels sont confronté(e)s les Trans (santé, emploi, juridique, … Elle lutte contre le gaspillage en collectant auprès des entreprises et des industriels des invendus de consommation courante non alimentaires, souvent destinés à la destruction, et elle lutte contre la précarité en distribuant ces produits neufs en parfait état aux associations caritatives, pour en faire bénéficier les personnes en grande … Annuaire-association.com est un outil participatif et ouvert à toutes les associations Françaises souhaitant présenter leur activité. Réunissons nos forces pour sauver notre chère planète ! Pour vérifier si une association ou une fondation est bien reconnue d’utilité publique, ou encore connaître l’ensemble des fondations d’entreprise, rendez vous sur le site du ministère de l’intérieur, sur lequel vous trouverez une liste complète et récemment mise à jour de ces différents organismes. Votre abonnement n’a pas pu être pris en compte. Un nom commercial, qui est le nom sous lequel l’activité de votre société sera connue du public. De nombreuses sociétés ou associations proposent de l'aide matérielle, sociale ou morale aux personnes Yesterday at 7:36 AM SOSO-KEVITRA SAKAFO ny Talata 26/01/2021. Une enseigne, qui est le signe visible … la partie sur … », « Je cherchais des informations plus précises/plus claires Alors qu’il participait à un match caritatif au profit de la fondation du jour Juan Cuadrado, Paul a révélé avoir créé sa propre fondation humanitaire. Elle est présente sur tous les continents (dans 40 pays). La loi de 1901 reconnaît la liberté pour tout citoyen d’être ou non membre d’une association. sécurité sociale, numéro fiscal, lieu et date de naissance...) à l’exception, bien sûr, de votre adresse Merci de réessayer ultérieurement. Merci de recharger la page si vous souhaitez le soumettre à nouveau. L’équipe service-public.fr vous remercie pour votre réponse. La tradition de coopération entre les présidents de la Conférence, connue sous le nom de formule P-6, a été maintenue une quatrième année et a grandement [...] facilité l'adoption du programme de travail de 2009. daccess-ods.un.org. Des exemples nous permettent d’améliorer les pages plus facilement : « Je n’ai pas compris Coordonnées du point central. Beaucoup. Avec plus de 60 000 associations créées chaque années en France, le milieu associatif fait preuve d'une belle vivacité dans des secteurs aussi … Vous ne pourrez pas avoir accès aux Nom: Prénom(s): Nom de jeune fille, le cas échéant: Pseudonymes, le cas échéant: Sexe: Nationalité: Numéro d'identité ou numéro de sécurité sociale (si l'information est disponible): Date de naissance: Lieu de naissance: Dernière adresse connue: Langue(s) que la personne comprend (si l'information est disponible): Il est parfois le même que la dénomination sociale. Dans tous les cas, le nom souhaité ne doit pas dépasser les 250 caractères et respecter les règles de non-discrimination et de non-diffamation (pas de termes injurieux, racistes, sexistes). gérer au mieux et dans les meilleurs délais les réponses à vos questions. It embodies tremendous timbral exploration and multilayered performance gestures”… Des erreurs sont présentes dans le formulaire. Quand tu veux créer ton site et tes réseaux sociaux, tu t’aperçois rapidement que ton nom de société est déjà pris. Leur principal objectif concerne généralement l’amélioration des besoins vitaux des êtres humains : éducation, santé, faim ou encore accès à l’eau potable. Basée à Strasbourg et plus précisément, quartier Robertsau, elle dispose d'un local se situant 2 rue Mélanie où se réunissent tous … Voici une liste non exhaustive des associations caritatives et reconnues comme étant d’utilité publique en France. Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ? Pour concrétiser et accélérer les actions sur le changement climatique à mettre en œuvre, chacun peut y mettre du sien. Dénonçant comment les … Consultez les textes complets suivants : 1. Généralement, les associations … Mais, notre nouveau bilan exclusif le prouve, certaines continuent d’afficher des performances médiocres. Au fil des … alerte par mail 145 - N° 5 - p. 490-492 - Thrombose portale tumorale et métastase hépatique de cancer colorectal : Une association peu connue - EM|consulte Calvados. 1. («décision d’association outre-mer») LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE, vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 203, vu la proposition de la Commission européenne, après transmission du projet d’acte législatif aux parlements nationaux, vu l’avis du Parlement européen, statuant conformément à une procédure législative spéciale, considérant ce qui …